Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Les régimes d’imposition forfaitaire ou les régimes forfaitaires d’imposition sont nombreux et variés. Ils sont rencontrés dans la plupart des produits fiscaux qu’ils soient unitaires ou cédulaires, constatatifs ou déclaratifs. Ils peuvent revêtir diverses appellations comme celles de forfait, de cotisation minimale, de participation à la solidarité nationale, d’impôt général sur le revenu, d’impôt sur les sociétés, de taxe sur la valeur ajoutée, de retenue à la source libératoire ou non libératoire, de droits proportionnels, de droits fixes, etc. Toutes ces formes d’imposition gravitent autour de celle du forfaitaire Classique. La question que l’on se pose est celle de savoir pourquoi ces formes dérivées n’ont pas abouti à créer un système fiscal plus complexe mais plus harmonieux et homogène car plus intégrateur au lieu d’être à la fois global et fragmentaire, à la recherche de son unicité et conservant pour seul garde fou la modalité forfaitaire ? Ce document est consacré à la découverte de ces caractères,en prenant comme pièce maîtresse d’analyse "le forfaitaire classique". Vers quel système fiscal peuvent aboutir ces formes dérivées et qu’adviendrait-il de la situation du forfaitaire classique balancée entre l’option au forfait et l’option au simplifié et dépassant difficilement le cap de l’anormal pour trouver celui du normal ? La méthode de questions réponses, adoptée dans cet ouvrage, a pour but de proposer les notions couramment utilisées en fiscalité et des renseignements techniques face à diverses situations. Car la lecture des textes fiscaux aussi bien faits ne règle qu’implicitement les questions soulevées de manière réelle ou théorique. En plus, ce document a inventorié les textes de lois régissant la fiscalité marocaine. Ces textes sont agrémentés par des notes de présentation des principales dispositions régissant lesdits impôts. Un mode d'emploi fiscal a aussi été conçu et se présente comme un guide pratique de fiscalité marocaine.