Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

logo
Retour à la liste de résultats

NOTES SUR LE REGIME DOUANIER DU MAROC

Collectivite Auteur : Administration des Douanes et Impôts Indirects
Type : Rapport
Thème : Finances
Couverture : Maroc
Langue : FR

N° Accession :

34390-45-NO

Télécharger le document :

 (2,10 MB) NOTES SUR LE REGIME DOUANIER DU MAROC.pdf

Résumé/Sommaire :

Notes relatives au régime douanier au Maroc, traitant particulièrement du régime douanier en général (les droits de douane, les taxes intérieures de consommation, les taxes et redevances diverses et la réglementation douanière) ; du régime douanier frontalier algéro-marocain et enfin au sujet des relations douanières avec la zone espagnole et Tanger.

Mots clés : /DROITS DE DOUANE/ /TAXE/ /CONSOMMATION/ /REGLEMENTATION/ /POLITIQUE DOUANIERE/ /MAROC ORIENTAL/

Traduire le résumé vers :
Recherche

Recherche

Recherche avancée
Navigation par

Navigation par :

Filtrer votre recherche

Sélectioner un domaine *

Sélectionner une thematique

Sélectionner une rubrique

Sélectionner une sous-rubrique

Sélectionner une sous-rubrique

*Champs obligatoires
Chercher sur Abhatoo avec Google :