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CIRCULAIRE N° 3776 : Législation et Règlementation : Droits de port sur navires, marchandises et passagers applicables à certains ports du Royaume

Collectivite Auteur : Ministère des Finances. Administration des Douanes et Impôts Indirects. Division des Etudes et de la Règlementation Douanière. Service de la Législation et de la Réglementation
Type : Texte de loi / Réglementation
Thème : Finances
Couverture : Maroc
Langue : FR

N° Accession :

83-0144-C

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 (3,78 MB) CIRCULAIRE N° 3776 Législation et Règlementation Droits de port sur navires, marchandises et passagers applicables à certains ports du Royaume.pdf

Résumé/Sommaire :

Circulaire administrative relative aux droits de port sur navires, de marchandises et de passagers applicables aux ports de Casablanca, d'Agadir, de Safi, de Nador et de Kenitra.

Mots clés : /CIRCULAIRE/ /DROITS DE DOUANE/ /PORT/ /MARCHANDISE/ /CASABLANCA/ /AGADIR/ /SAFI/ /NADOR/ /KENITRA/

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