Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Consacrées par la constitution de notre pays, les collectivités locales ont été dotées d’un arsenal juridique important et diversifié qui n’a cessé d’évoluer au rythme des progrès réalisés et des étapes franchies dans de nombreux domaines relevant des compétences de ces collectivités. C’est la raison pour laquelle, il a été jugé nécessaire de regrouper l’ensemble de la matière ayant un rapport avec la gestion des affaires locales, dans un document unique portant le titre : « Guide Juridique des Collectivités Locales ». Le contenu de ce guide a été rehaussé par les Extraits des Discours et des Lettres Royales, adressés par S.M. LE ROI, aux membres et participants aux multiples institutions, forums et rencontres nationales et internationales portant sur la décentralisation. Ce guide contient également, des lois, des décrets et des arrêtés ainsi que des références des circulaires relatives à la gestion des affaires locales. Les différentes matières, traitées dans ce guide, sont répertoriées par titres selon leurs objets afin de faciliter l’accès aux textes recherchés par les lecteurs. L’utilisateur de ce guide y trouvera les textes relatifs à la décentralisation dans leur version consolidée et mise à jour ainsi que les principales dispositions publiées dans différentes lois et règlements devant être portées à la connaissance des élus locaux, chargés de veiller à leur application.