Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Partie I. Le droit objectif
Chapitre I. La règle de droit
Section 1. Les caractères de la règle de droit
1. Le caractère général de la règle de droit
2. Le caractère social de la règle de droit
3. Le caractère contraignant de la règle de droit
Section 2. Le fondement de la règle de droit
1. Les théories idéalistes
2. Le positivisme juridique
Section 3. Le domaine de la règle de droit
1. Le contenu du droit privé
2. Les domaines du droit public
Chapitre II. Les origines de la règle de droit
Section 1. La loi
1. Définition et caractère de la loi
2. Les différentes conceptions de la loi
Section 2. La coutume
Section 3. La jurisprudence
1. Le rôle de la jurisprudence
2. L’organisation judiciaire
Section 4. La doctrine
Partie II. Les droits subjectifs
Chapitre 1. Les sources des droits subjectifs
Section 1. le fait juridique
Section 2. L’acte juridique
Chapitre 2. Les sujets du droit
Section 1. Les personnes physiques
Section 2. Les personnes morales
Chapitre 3. L’objet des droits subjectifs
1. Les droits extra-patrimoniaux
2. Les droits patrimoniaux