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Règlement Général de la Bourse des Valeurs
Type : Texte de loi / Réglementation
Thème : Finances
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://www.finances.gov.ma/esp_doc/util/file.jsp?iddoc=5830URL Source :
http://www.finances.gov.ma 
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(716,07 kB) Règlement Général de la Bourse des Valeurs.pdfRésumé/Sommaire :
Sommaire
• Titre I: Les règles relatives à l’inscription des valeurs mobilières à la cote de la Bourse des Valeurs, à leurs conditions de transfert, et à leur radiation -Chapitre 1: L’admission des valeurs mobilières à la cote de la Bourse des Valeurs -Chapitre 2: La diffusion et les procédures de première cotation -Chapitre 3: Les modalités de transfert entre compartiments de la cote de la Bourse des Valeurs -Chapitre 4: La radiation des valeurs mobilières inscrites à la cote de la Bourse des Valeurs • Titre II: Les Offres Publiques sur le marché boursier -Chapitre 1: Les définitions -Chapitre 2: Les dispositions communes -Chapitre 3: Les Offres Publiques d'Achat, d'Echange et de Retrait -Chapitre 4: Les Offres Publiques de Vente • Titre III: Les règles relatives au fonctionnement du marché -Chapitre 1: L’organisation du marché -Chapitre 2: Les ordres de bourse -Chapitre 3: La gestion du système de cotation électronique -Chapitre 4: Les modalités de cotation des valeurs mobilières -Chapitre 5: Les modalités particulières de négociation des valeurs mobilières -Chapitre 6: L’animation des valeurs mobilières cotées -Chapitre 7: Les transactions de blocs -Chapitre 8: Les opérations sur titres -Chapitre 9: Les franchissements de seuils -Chapitre 10: Les modalités d’enregistrement des opérations de transferts directs -Chapitre 11: Les modalités d’enregistrement des opérations d’apports de titres -Chapitre 12: Le rachat en bourse par les émetteurs de leurs propres actions pour régulariser le marché • Titre IV: Les règles relatives à la protection des investisseurs -Chapitre 1: Le système de garantie de bonne fin des opérations -Chapitre 2: Le fonds de garantie destiné à indemniser la clientèle des sociétés de bourse mises en liquidation • Titre V: Le contrôle des sociétés de bourse par la Société Gestionnaire -Chapitre 1: Le contrôle de conformité des opérations -Chapitre 2: Le contrôle des personnes agissant pour le compte des sociétés de bourse
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