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Sommaire

La fiscalité environnementale au cœur de la transition énergétique

Qu’appelle-t-on fiscalité environnementale ?

• Comment se définit la fiscalité environnementale ?
• Quels sont les objectifs de la fiscalité environnementale ?

Quelles seraient les caractéristiques d’une taxe carbone ?

• Avoir une assiette large afin de maximiser l’effet de la taxe
• De nombreuses exemptions sont accordées en pratique
• Le taux de taxation de départ est déterminé à partir d’un critère de coût-efficacité
• Les recettes attendues d’une taxe carbone dépendent de l’objectif environnemental fixé

Avantages et inconvénients d’une fiscalité environnementale

• Des avantages économiques et environnementaux peuvent être associés à la mise en place d’une taxe carbone
• Quels enseignements tirer du cas de la Suède qui a mis en place une taxe carbone en 1991 ?
• La mise en place d’une taxe carbone s’accompagne également d’effets négatifs sur l’économie
• Une évaluation ex ante des impacts macroéconomiques anticipés à partir de modèles économiques

Les conditions d’acceptabilité d’une fiscalité environnementale : la redistribution des revenus

• Certains choix permettent de concilier équité sociale et efficacité économique
• Quels modes de redistribution peut-on envisager ?
• Quels seraient les impacts macroéconomiques de ces différents modes de redistribution ?
• Les limites des évaluations macro économiques
• Quelques observations sur l’usage des recettes de la taxe carbone

Conclusions