Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire

1. DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROGRAMME, DE LA ZONE DU PROGRAMME ET DE SA ZONE D'INFLUENCE
1.1 Description et justification du projet
1.2 Principales caractéristiques de la Zone d’influence directe du Projet et de la zone d’influence élargie
2. IMPACTS POTENTIELS
3. RESPONSABILITE ORGANISATIONNELLE
4. PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE
4.1. Consultation publique
4.2. Information des personnes affectées par le projet
4.3. Dispositions à venir
5. INTEGRATION AVEC LES COMMUNAUTES D’ACCUEIL
6. ÉTUDES SOCIOECONOMIQUES
6.1. Caractéristiques des personnes touchées par le projet
6.2. Personnes vulnérables
6.3 PAP et statut d’occupation des terres
6.4. Mesures sociales d’accompagnement des PAPs
7. CADRE JURIDIQUE, Y COMPRIS LES MECANISMES DE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET D’APPEL
7.1. Régime foncier et réglementation Marocaine en matière d’expropriation
7.2. Mécanisme judiciaire des dispositions la loi n°07-81.
7.3. Processus de gestion de plaintes et litiges
7.4. Politique de la BAD et degré de conformité
7.6. Mécanisme hors procédure
8. CADRE INSTITUTIONNEL
8.1. Responsabilité institutionnelle
8.2. Les PAP
9. ÉLIGIBILITE
9.1. Critères d’éligibilité des personnes affectées par le projet
10. ÉVALUATION ET INDEMNISATION DES PERTES
11. IDENTIFICATION DES SITES DE REINSTALLATION POSSIBLES, CHOIX DU (DES) SITE(S), PREPARATION DU SITE ET REINSTALLATION
12. LOGEMENTS, INFRASTRUCTURES ET SERVICES SOCIAUX
13. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
14. CALENDRIER D'EXECUTION
15. BUDGET
15.1 Coût du PCR
15.2 Plan de financement
16. SUIVI ET EVALUATION