Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire

1. Introduction
2. Description et Justification du Projet
3. Cadre Politique, Légal et Administratif
3.1. Le cadre politique
3.2. Le cadre législatif et réglementaire
3.3. Le cadre institutionnel et administratif
4. Description de l’Environnement du Projet
4.1. Zone d’Influence du Projet
4.2. Milieu physique
4.3. Milieu biologique
4.4. Milieu humain
4.5. Enjeux et évaluation de la sensibilité
5. Présentation et sélection de l’option du Projet
5.1. Situation sans projet
5.2. Alternatives du projet
5.3. Solution retenue
6. Impacts Potentiels et Mesures d’Atténuation et de Bonification
6.1. Les impacts négatifs
6.2. Les impacts positifs
6.3. Mesures d’Atténuation et de Bonification
6.4. Impacts résiduels
6.5. Impacts cumulatifs
7. Gestion du Risque Environnemental et Changements Climatiques
7.1. Risques environnementaux en phase de chantier
7.2. Risques environnementaux en phase d’exploitation
7.3. Risques liés aux changements climatiques en phase de chantier
7.4. Risques liés aux changements climatiques en phase d’exploitation
8. Programme de Suivi Environnemental et Social
8.1. Responsabilité
8.2. Programme de surveillance
8.3. Programme de suivi
8.4. Coûts du Programme de surveillance et suivi
8.5. Echéanciers et Etablissement des rapports
9. Consultations Publiques et Diffusion de l’Information
10. Initiatives Complémentaires