Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

SOMMAIRE

1 INTRODUCTION

1.1 PRESENTATION DU PROJET

1.2 OBJECTIFS DE L’ETUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT

1.3 DEMARCHE METHOLOGIQUE

1.4 STRUCTURE GENERALE DU RAPPORT

2 CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE

2.1 ASPECT INSTITUTIONNEL

2.2 ASPECT REGLEMENTAIRE

2.3 CONVENTIONS INTERNATIONALES RELATIVES AU PROJET

3 LES EXIGENCES DE LA BANQUE MONDIALE

3.1 POLITIQUE OP 4.01 : EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

3.2 POLITIQUE OP 4.30: RELOGEMENT INVOLONTAIRE

4 SITUATION GEOGRAPHIQUE ET ADMINISTRATIVE

5 JUSTIFICATION ET DESCRIPTION DU PROJET

5.1 SITUATION ACTUELLE DE L’ASSAINISSEMENT liquide

5.2 JUSTIFICATION DU PROJET

5.3 DESCRIPTION DU PROJETE

5.4 PHASAGE ET COUTS DU PROJET

6 DESCRIPTION DU MILIEU

6.1 DELIMITATION DE L’AIRE DE L’ETUDE

6.2 MILIEU PHYSIQUE

6.3 MILIEU biologique

6.4 MILIEU HUMAIN

7 IDENTIFICATION ET EVALUATION DES IMPACTS

7.1 PHASES SUSCEPTIBLES DE PRODUIRE DES IMPACTS SUR LE MILIEU

7.2 LES IMPACTS POSITIFS

7.3 LES IMPACTS NEGATIFS

8 MESURES D’ATTENUATION

8.1 LES MESURES GENERALES

8.2 LES MESURES COURANTES

8.3 MESURES D’ATTENUATION PARTICULIERES

9 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE

9.1 SURVEILLANCE

9.2 FORMATION DU PERSONNEL

9.3 SUIVI de PERFORMANCES des ouvrage d’assainissement

9.4 SUIVI ENVIRONNEMENTAL