Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

SOMMAIRE

1 RÉSUMÉ NON‐TECHNIQUE

1.1 CONTEXTE JURIDIQUE

1.2 DESCRIPTION DU PROJET

1.3 CARACTÉRISTIQUES DU PROJET

1.4 DESCRIPTION DE L’ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT

1.5 IMPACTS DE LA CONSTRUCTION DU PARC ÉOLIEN DE MIDELT SUR L’ENVIRONNEMENT

1.6 MESURES PRÉVENTIVES, CORRECTIVES ET COMPENSATOIRES S’APPLIQUANT AU PROJET

2 PRÉSENTATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL

2.1 INTRODUCTION

2.2 ANTÉCÉDENTS

2.3 OBJECTIFS DU PROJET

2.4 OBJECTIFS DE L’ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL

2.5 CONTENU ET MÉTHODOLOGIE DE L’ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL

3 CADRE JURIDIQUE

3.1 PLAN D’ENGAGEMENT DES PARTIES PRENANTES

3.2 LÉGISLATION NATIONALE ENVIRONNEMENTALE

3.3 AUTRE LÉGISLATION NATIONALE APPLICABLE AU PROJET

3.4 CONVENTIONS INTERNATIONALES ET DIRECTIVES EUROPÉENNES APPLICABLES AU PROJET

4 DESCRIPTION DU PROJET

4.1 CONTEXTE GÉNÉRAL

4.2 LE PROJET MAROCAIN INTÉGRÉ DE L’ÉNERGIE ÉOLIENNE

4.3 CHOIX DU SITE

4.4 SITUATION FONCIÈRE DES MASSIFS

4.5 CARACTÉRISTIQUES DU PROJET

4.6 EMPLOI.

5 DESCRIPTION DE L’ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT

5.1 SITUATION GÉOGRAPHIQUE ET CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES

5.2 MILIEU PHYSIQUE

5.3 MILIEU NATUREL

5.4 CONTEXTE SOCIO‐ÉCONOMIQUE

6 IDENTIFICATION ET ÉVALUATION DES IMPACTS DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT

6.1 IDENTIFICATION DES IMPACTS

6.2 MÉTHODOLOGIE D’ÉVALUATION DES IMPACTS

6.3 ÉVALUATION DES IMPACTS EN PHASE DE CONSTRUCTION

6.4 ÉVALUATION DES IMPACTS EN PHASE D’EXPLOITATION

7 ÉTUDE D’ALTERNATIVES

7.1 OBJET DE L’ÉTUDE D’ALTERNATIVES

7.2 ALTERNATIVES STRATÉGIQUES ET TECHNOLOGIQUES

7.3 ALTERNATIVES DE CONCEPTION

8 MESURES D’ATTÉNUATION ET DE COMPENSATION

9 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE

9.1 OBJECTIFS

9.2 VÉRIFICATION DE L’ÉVALUATION INITIALE DES IMPACTS

9.3 FACTEURS NÉCESSITANT UN SUIVI ENVIRONNEMENTAL

9.4 OPÉRATIONS DE SURVEILLANCE DURANT LA PHASE DE CONSTRUCTION

9.5 OPÉRATIONS DE SURVEILLANCE DURANT LA PHASE D’EXPLOITATION DU PARC ÉOLIEN

9.6 DOCUMENTS DE SUIVI