Année de Publication :
2011
Type : Rapport
Thème : Agriculture
Couverture : Maroc
I- APPERCU SUR LE CONTEXTE DU PROCESSUS DE GESTION DELEGUEE DU SERVICE DE L’EAU D’IRRGATION
II- OBJECTIFS ATTENDUS DU PROJET DE GESTION DELEGEE DU SERVICE DE L’EAU D’IRRIGATION CONTEXTE DE LA GESTION DES GRANDS PERIMETRES IRRIGUES AVANT LE DESENGAGEMENT DE L’ETAT
1- POLITIQUE ORIENTÉE VERS LE DÉVELOPPEMENT DE LA GRANDE HYDRAULIQUE
2- STRUCTURE PUBLIQUE DE GESTION DE L’IRRIGATION DANS LES GRANDS PÉRIMÈTRES IRRIGUÉS : L’ORMVA
3- INTERVENTIONS DE L’ETAT
III- DESENGAGEMENT PROGRESSIF DE L’ETAT DE LA GESTION DES PERIMETRES IRRIGUES
1- CRÉATION DES ASSOCIATIONS D’USAGERS DE L’EAU AGRICOLE : AUEAS
IV- SERVICES A DELEGUER DANS LE PERIMETRE DES DOUKKALA CONTEXTE GENERAL DU PERIMETRE IRRIGUE DES DOUKKALA
1- INFRASTRUCTURE D’IRRIGATION
2- CULTURES IRRIGUÉES
3- ATOUTS ET FAIBLESSES DU PÉRIMÈTRE IRRIGUÉ DES DOUKKALA
V- CONTRAINTES MAJEURES A SURMONTER DANS LE CAS DES DOUKKALA
VI- DIAGNOSTIC PREALABLE AU PROCESSUS DE GESTION DELEGUEE
VII- MONTAGE FINANCIER ET INSTITUTIONNEL POUR LA GESTION DELEGUEE
VIII- - RAPPEL DU CADRE LEGAL REGISSANT LA GESTION DELEGUEE DES SERVICES PUBLICS
IX- LES CONTRATS DE PARTENARIATS
1- CONCESSION .
2- AFFERMAGE .
3- RÉGIE
4- GÉRANCE
X- REFLEXIONS SUR LE MONTAGE CONTRACTUEL POUR LE PERIMETRE DES DOUKKALA
1- ETENDUE DE L’IMPLICATION DES POUVOIRS PUBLICS DANS LA GESTION PAR LE CONCESSIONNAIRE PRIVÉ
XI- EXPERIENCES NATIONALE ET INTERNATIONALE DE GESTION DELEGUEE DU SERVICE DE L’EAU D’IRRIGATION
1- EXPERIENCE NATIONALE : PROJET DE GESTION DELEGUEE DU SERVICE DE L’EAU D’IRRIGATION DANS LE PERIMETRE EL GUERDANE
2- EXPERIENCES INTERNATIONALES