Auteur :
Breil
Pascal,
Valla
Eric,
Arcos
Muriel
...[et al.]
Année de Publication :
2009
Type : Etude
Thème : Etablissements humains
Couverture : France
Sommaire
1‐ Enjeux et contexte
2‐ Les outils
2.1 ‐ L'articulation des différents outils de la gestion de l'eau, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme
2.2 – Les outils de la gestion de l’eau
• SDAGE Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
• PPRI Plan de Prévention du Risque Inondation
• SAGE Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
• Contrat de rivière
• Zonage Pluvial
• Règlement d’assainissement
• Dossier "Loi sur l’Eau" Procédure d’autorisation ou déclaration de rejets d'eaux pluviales
• Norme NF EN 752 Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments
2.3 – Les outils de l’urbanisme
• DTA – Directive Territoriale d’Aménagement
• SCOT – Schéma de Cohérence Territoriale
• PLU – Plan Local d'Urbanisme
• Carte communale
2.4 ‐ Les autres outils de gestion de l’espace
2.5 – Les outils pédagogiques pour la prise en compte des eaux pluviales dans l'urbanisme et l'aménagement
3 – Données et études nécessaires
• Rappels sur les phénomènes et concepts à étudier
• 1‐ Préciser les enjeux et les objectifs des études pour identifier les moyens à mettre en œuvre
• 2‐ Concilier les enjeux, les outils et les moyens
• 3‐ Echelles d’analyse et d’action
• 4‐ Identifier les méthodes et outils adaptés