Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. INTRODUCTION
2. CADRE ADMINISTRATIF, LEGAL ET SECTORIEL

2.1 CADRE INSTITUTIONNEL ET ADMINISTRATIVE

2.2 CADRE LEGAL ET SECTORIEL
2.3 POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE DE L’ONEE-BRANCHE EAU
2.4 POLITIQUES DE SAUVEGARDE DE LA BAD

3. JUSTIFICATION ET DESCRIPTION DES PROJETS DE LA COMPOSANTE « AP »

3.1 SITUATION ACTUELLE DE L’AEP
3.2 JUSTIFICATIFS ET OBJECTIFS DES PROJETS DE LA COMPOSANTE « AP »
3.3 DESCRIPTION DES PROJETS DE LA COMPOSANTE « AP »
3.4 SITUATION GEOGRAPHIQUE ET ADMINISTRATIVE DES ZONES DES PROJETS

4. ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT

4.1 ZONE D’ETUDE
4.2 CADRE GEOGRAPHIQUE GENERAL
4.3 AIRES PROTEGEES DANS LA REGION

4.4 SENSIBILITE ENVIRONNEMENTALE DU MILIEU

5. ANALYSE DES PRINCIPAUX IMPACTS POTENTIELS SUR L’ENVIRONNEMENT

5.1 IDENTIFICATION DES SOURCES D’IMPACTS
5.2 ANALYSE DES IMPACTS POTENTIELS DES PROJETS DE LA COMPOSANTE « AP » DANS LA REGION FES-MEKNES
5.3 IMPACTS SOCIAUX DE L’ACQUISITION DES TERRAINS

5.4 MATRICE D’EVALUATION DES IMPACTS POTENTIELS ET DES MESURES D’ATTENUATION

5.5 CONCLUSION DE L’ANALYSE DES IMPACTS
5.6 IMPACTS CUMULATIFS

6. MESURES D’ATTENUATION ET INITIATIVES COMPLEMENTAIRES

6.1 MESURES D’ATTENUATION
MESURES PRÉVENTIVES POUR LUTTE CONTRE LE COVID19 :
6.2 INITIATIVES COMPLEMENTAIRES
6.3 CONCLUSION DE L’ANALYSE DES IMPACTS

7. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE

7.1 MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS NEGATIFS DE LA COMPOSANTE AP DANS LA REGION FES- MEKNES
MESURES PRÉVENTIVES POUR LUTTE CONTRE LE COVID19 :

7.2 GESTION ET COORDINATION ENVIRONNEMENTALE
7.3 PROGRAMME DE SURVEILLANCE ET DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL

7.4 CONSULTATIONS