Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire :

1- Bilan national prévention 2004/2013
A- Présentation et bilan des actions réalisées ou en cours
1.1- Un souci permanent de structurer la démarche de prévention autour d’objectifs quantitatifs
1.2- Des actions qui ont, dans leur grande majorité, été mises en œuvre
1.3- Certaines actions se sont révélées superflues ou n’ont pu aboutir
B- Analyse des mesures recensées
1.1- Un recours harmonieux aux différents leviers d’action disponibles
1.2 ... qui permet de couvrir l’ensemble des mesures listées par l’annexe IV de la directive-cadre sur les déchets
1.3- Des actions qui visent l’ensemble des publics cibles
1.4- Beaucoup d’actions transversales couvrant de nombreux flux de déchets
1.5- Des actions souvent portées par les pouvoirs publics
1.6- Des actions dont les résultats sont difficiles à mesurer avec précision
2 - Orientations et objectifs 2014-2020
A- Orientations stratégiques et flux prioritaires
2.1- Objectifs quantifiés
2.2- Identification des flux prioritaires
2.3- Méthodologie de détermination des axes stratégiques
B- Mesures nationales et actions de prévention associées
2.1- Mobiliser les filières REP au service de la prévention des déchets
2.2- Augmenter la durée de vie des produits et lutter contre l’obsolescence programmée
2.3- Prévention des déchets des entreprises
2.4- Prévention des déchets du BTP
2.5- Réemploi, réparation et réutilisation
2.6- Poursuivre et renforcer la prévention des déchets verts et la gestion de proximité des biodéchets
2.7- Lutte contre le gaspillage alimentaire
2.8- Poursuivre et renforcer des actions sectorielles en faveur d’une consommation responsable
2.9- Outils économiques
2.10- Sensibiliser les acteurs et favoriser la visibilité de leurs efforts en faveur de la prévention des déchets
2.11- Déployer la prévention dans les territoires par la planification et l’action locales
2.12- Des administrations publiques exemplaires en matière de prévention des déchets
2.13- Contribuer à la démarche de réduction des déchets marins
C- Analyse des axes et actions retenus
2.1- Un recours aux différents instruments possibles de la politique de prévention, qui permet de couvrir l’ensemble des mesures listées à l’annexe IV de la directive-cadre sur les déchets
2.2- Des axes et actions qui, pour la plupart, couvrent de façon transversale les différents flux de déchets, avec des focus sur certains flux prioritaires
2.3- Des actions toujours largement portées par les pouvoirs publics mais impliquant davantage les autres acteurs
2.4- Des actions qui s’articulent avec les autres politiques publiques
3 - Mise en œuvre, suivi et évaluation du programme
A- Mise en œuvre des mesures
B- Suivi et évaluation
3.1- Indicateurs de suivi
3.2- Indicateurs de résultat globaux
3.3- Indicateurs de suivi des actions
3.4- Modalités de suivi des progrès effectués en continu
3.5- Évaluation du programme à mi-parcours (2017) et en fin de période (2020)
3.6- Amélioration de la connaissance et de l’observation