Collectivite Auteur :
Novec
Année de Publication :
2016
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1. Résumé non technique
1.1 Préambule
1.2 Le cadre juridique et institutionnel
1.3 Justification du projet
1.4 Description du projet
1.5 Analyse de l’état initial de l'environnement
1.6 Impact du projet
1.7 Plan d'action et mesures d’atténuation
2. Cadre juridique et institutionnel
2.1 Cadre juridique
2.2 Cadre Institutionnel marocain de la gestion et protection de l’environnement
2.3 Cadre institutionnel marocain de la gestion de l’énergie
2.4 Exigences des principaux bailleurs de fonds
2.5 Conventions internationales
3. Description et justification du projet
3.1 justification du projet
3.2 Description Du projet
4. Délimitation de la zone d’étude
5. Description de l’état initial de l'environnement
5.1 Milieu physique
5.2 Milieu biologique
5.3 Milieu humain
6. Identification et évaluation des impacts potentiels
6.1 Méthodologie d’analyse
6.2 Sensibilité environnementale des éléments de milieu
6.3 Inventaire des sources d’impacts potentiels
6.4 Identification et évaluation des impacts potentiels du projet sur l’environnement
6.5 Matrice d’évaluation des impacts potentiels
7. Identification des mesures d’atténuation
7.1 Mesures générales
7.2 Mesures d’atténuation courantes
7.3 Mesures d’atténuation spécifiques
8. Plan de gestion environnemental et social
8.1 Programme de surveillance environnementale
8.2 Programme de suivi environnemental
9. Note de synthèse
10. Consultation publique
10.1 Processus d’enquête publique