Collectivite Auteur :
Office National de L’Electricité et de L’Eau Potable
Année de Publication :
2014
Type : Rapport
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
Sommaire
1. Introduction
2. Cadre Administratif, légal et sectoriel
2.1 Cadre institutionnel et administratif
2.2 Cadre légal et sectoriel
2.3 Politiques de sauvegarde de la Banque Mondiale
3. Description du Projet et analyse des alternatives
3.1 Introduction
3.2 Composantes du projet
3.3 Alternatives et justification du projet
4. Etat initial de l’environnement
4.1 SIBEs situés dans la région d’intervention du projet
4.2 Composante eaux
4.3 Composante sol
4.4 Conclusion sur la sensibilité environnementale du milieu
5. Analyse des impacts sur l’environnement
5.1 Identification des sources d’impacts
5.2 Analyse des impacts potentiels du projet
6. Consultations publiques
7. Plan de Gestion de l’Environnement
7.1 Introduction
7.2 Gestion et coordination environnementales
7.3 Mesures d’atténuation des impacts négatifs du projet
7.4 Plan de suivi et de surveillance environnementaux
7.5 Renforcement des capacités environnementales
8. Analyse des activités du projet vis-à-vis des politiques de sauvegarde
environnementale et sociale de la Banque Mondiale
8.1 Politique OP 4.01 : Evaluation environnementale
8.2 Politique OP 4.12 : Déplacement involontaire des populations
8.3 Les Autres Politiques de Sauvegarde
9. Estimation du budget de mise en œuvre du PGES