Collectivite Auteur :
Egis France,
Novec
Année de Publication :
2014
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
Sommaire
1. Introduction
2. Cadre juridique et institutionnel
2.1 Cadre juridique
2.2 Cadre d’insertion réglementaire du projet de la VNZ
3. Projet du plan d’aménagement de Zenata
3.1 Aperçu historique
3.2 Localisation du projet
3.3 Description du projet
3.4 Mode de gestion du projet
3.5 Echéancier de réalisation du projet
3.6 Délimitation de la zone d’étude
4. Identification et évaluation des impacts
4.1 Méthodologie d'analyse
4.2 Matrice d’identification et d’évaluation des impacts
5. Programme de suivi et de surveillance environnemental et social (PSSES)
5.1 Impacts résiduels
5.2 Synthèse et bilan environnemental
6. Application du programme de surveillance et de suivi environnemental et social
6.1 La classification des fiches actions
6.2 Modèle de fiche action