Collectivite Auteur :
Egis France,
Novec
Année de Publication :
2014
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
Sommaire
1. Introduction
2. Rappel du cadre juridique et institutionnel
2.1 Cadre juridique
2.2 Cadre institutionnel
2.3 Description et justification du projet
2.4 Description du projet
2.5 Justification du projet
2.6 Délimitation de la zone d’étude
2.7 Détermination de la vulnérabilité environnementale
2.8 Alternatives d’aménagement
3. Analyse et évaluation des impacts
3.1 Méthodologie d’analyse
3.2 Sensibilité environnementale des éléments du milieu
3.3 Sources potentielles d’impact
3.4 Identification et évaluation des impacts
3.5 Prise en compte des effets cumulatifs
4. Mesures d’atténuation
4.1 Principes et objectifs prioritaires de protection du milieu
4.2 Mesures d’atténuation en phase conception des aménagements
4.3 Mesures d’atténuation en phase travaux
4.4 Mesures d’atténuation durant la phase exploitation
4.5 identification des mesures d’atténuation des impacts socio-économique dans la cadre du CPR
4.6 Mesures contenues dans les lois, dahir, protocoles et conventions
4.7 Impacts résiduels
4.8 Bilan environnemental