Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Introduction
1.1 Contexte
1.2 Les raisons du choix
1.3 organisation du rapport
2. Description du projet
2.1 la situation actuelle
2.2 présentation du site
2.3 Caractéristiques techniques
3. Le cadre politique, juridique, administratif et réglementaire en vigueur
3.1 Législation marocaine applicable au projet
3.2 Principales conventions internationales applicables au projet
3.3 Présentation des procédures environnementales de la banque mondiale
3.4 Cadre institutionnel de la gestion de l’environnement
3.5 Cadre institutionnel marocain de la gestion de l’énergie
4. Analyse de l’état initial de l’environnement
4.1 Aire d’étude
4.2 Situation géographique
4.3 Situation hydrographique
4.4 Occupation des sols
4.5 Milieu physique
4.6 Milieu biologique
4.7 Paysage et patrimoine
4.8 Milieu humain
5. Analyse des alternatives
6. Analyse et hiérarchisation des contraintes et enjeux
6.1 Synthèse des enjeux et des contraintes
7. Impacts environnementaux et sociaux du projet et mesures de d’évitement, réduction ou compensation associées
7.1 Milieu physique
7.2 Milieu naturel
7.3 Intégration paysagère
7.4 Environnement socio-économique
7.5 Démantèlement - remise en état du site en fin d’exploitation
8. Plan de gestion environnementale et sociale
8.1 Responsabilités pour la mise en œuvre du PGES
8.2 Organisation de l’ONEE-BE pour le suivi environnemental
8.3 Programme de surveillance et de suivi environnemental
8.4 Contenu du programme pendant les travaux
9. Consultation publique
9.1 Méthodologie
9.2 Les questions soulevées