Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire

1. Résumé non technique
2. Emplacement du projet
2.1 Situation géographique
2.2 Situation foncière et urbanistique
3. Contexte juridique et institutionnel
3.1 Législation marocaine
3.2 Principales conventions concernant la conservation des espèces et espaces naturels en lien avec les projets de construction de lignes THT signés par le Maroc
3.3 Patrimoine Mondiale de l’UNESCO
3.4 Présentation des procédures environnementales de la Banque Mondiale, bailleur de fonds
3.5 Cadre institutionnel marocain de la gestion de l’environnement
3.6 Cadre institutionnel marocain de la gestion de l’énergie
4. Description et justification du projet
4.1 Contexte marocain dans le domaine de l’énergie
4.2 Description et justification particulière de chaque projet
4.3 Description succincte des projets électriques (Cas des lignes électriques)
4.4 Description succincte des travaux prévus (construction des lignes)
4.5 Description des procédés d’exploitation (Cas des lignes électriques)
4.6 Coût d’investissement et phasage de réalisation des projets du lot 2
4.7 Phasage et échéancier de réalisation
5. Conditions environnementales existantes
5.1 Identification de la zone d’étude
5.2 Milieu physique
5.3 Milieu naturel
5.4 Milieu humain
6. Synthèse des enjeux environnementaux et analyse des
variantes
6.1 Synthèse des principaux enjeux environnementaux
6.2 Choix du fuseau de moindre impact
7. Effets génériques, impacts spécifiques et mesures d’atténuation et/ou de compensation associées
7.1 Impacts positifs
7.2 Effets génériques et impacts spécifiques sur le milieu physique et mesures d’atténuation et/ou de compensation associées
7.3 Effets génériques et impacts spécifiques sur le milieu naturel et mesures d’atténuation et/ou de compensation associées
7.4 Effets génériques et impacts spécifiques sur le milieu humain et mesures d’atténuation et/ou de compensation associées
7.5 Effets génériques et impacts spécifiques sur le paysage, le patrimoine culturel et les servitudes et mesures d’atténuation et/ou de compensation associées
7.6 Mesures d’indemnisation et de compensation
7.7 Synthèse de l’importance des impacts
8. Programme de suivi
8.1 Phase de conception et des travaux
8.2 Phase d’exploitation
9. Procédures d’information et/ou de consultation du public et voies de recours
9.1 Mécanismes d’information et de consultation du public
9.2 Voies de recours
10. Plan de gestion environnemental et social (PGES)
10.1 Mesures d’atténuation et/ou de compensation
10.2 Programme de surveillance et de suivi