Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Introduction et sommaire de l’étude
1.1 Vue d’ensemble des composantes du projet
1.2 Objectif de l’étude
1.3 Les impacts et les mesures de compensation majeurs
1.4 La viabilité environnementale du projet
2. Cadre juridique, administratif et réglementaire
2.1 Cadre Administratif et institutionnel
2.2 Cadre Juridique
2.3 Standards internationaux applicables
2.4 Normes et standards utilisés dans le cadre de cette étude
3. Description du projet
3.1 Description technique des composantes du projet
4. Aire d’étude
5. Etat de référence actuel
5.1 Environnement biophysique
5.2 Environnement humain
5.3 Synthèse de l’état initial
6. Etat de référence prospectif
6.1 Environnement biophysique
6.2 Environnement humain
6.3 Synthèse de l’état prospectif
7. Impacts du projet
7.1 Environnement biophysique
7.2 Environnement humain
7.3 Risques
7.4 Synthèse des impacts
8. Analyse des variantes
9. Mesures d’évitement, réduction et compensation
9.1 Mesures pour l’environnement biophysique
9.2 Environnement humain
9.3 Synthèse des mesures
9.4 Synthèse des impacts et des mesures
10. Plan de gestion environnementale et sociale
10.1 Objectifs et limitations
10.2 Mise en œuvre des mesures
10.3 Description détaillée des mesures
10.4 Suivi environnemental (monitoring)
10.5 Coût des mesures présentées dans le PGES
11. Plan de réinstallation et d’acquisition de terrains
11.1 Principe et objectifs régissant l’acquisition des terres
11.2 Description des processus prévus pour la préparation et l’approbation des Plans d’Acquisition de Terrain
11.3 Estimation du déplacement de population
11.4 Critères d’éligibilité des ayants droit
11.5 Cadre Juridique
11.6 Méthode d’évaluation des biens affectés
11.7 Mécanisme de consultation et de participation des parties touchées par le projet
11.8 Coûts et budget
11.9 Système de suivi de l’exécution
11.10 Renforcement des capacités institutionnelles des organismes chargés de la réinstallation et de l’acquisition de terrains
12. Conclusions