Collectivite Auteur :
Office National de l’Electricité et de l’Eau Potable. Branche Eau,
NOVEC
Année de Publication :
2021
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1 INTRODUCTION ET OBJECTIFS
2 ORGANISATION DU PGES
3 RESUME NON TECHNIQUE DE L’EIES
3.1 DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET
3.2 DESCRIPTION DE L’ENVIRONNEMENT DU PROJET
3.3 CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
3.4 IMPACTS POTENTIELS
3.5 CONSULTATION
3.6 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
3.7 ESTIMATION DES COUTS DE LA GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
4 CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
4.1 CADRE JURIDIQUE
4.2 CADRE INSTITUTIONNEL
4.3 EXIGENCES DE LA BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT
5 DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET
5.1 FICHE DU PROJET
5.2 JUSTIFICATION DU PROJET
5.3 DESCRIPTION DE LA VARIANTE RETENUE
5.4 COUT DU PROJET
6 DESCRIPTION DE L’ENVIRONNEMENT DU PROJET
6.1 DELIMITATION DE LA ZONE D’ETUDE
6.2 MILIEU BIOPHYSIQUE
6.3 MILIEU HUMAIN
7 IMPACTS POTENTIELS ET MESURES D’ATTENUATION
8 PROGRAMME DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
8.1 CONSULTATION DES POPULATIONS AVOISINANT L’EMPRISE DES TRAVAUX
8.2 CHOIX DES SITES DU CHANTIER
8.3 DELIMITATION DE L’EMPRISE DU PROJET
8.4 MOUVEMENTS DE TERRES
8.5 RISQUE PHYSIQUE DANS LE CHANTIER
8.6 ÉMISSION DE POUSSIERES.
8.7 REPARATION ET MAINTENANCE DES ENGINS DE CHANTIER
8.8 GESTION DES ENGINS DE CHANTIER
8.9 DEMOBILISATION ET REAMENAGEMENT DES AIRES DE TRAVAIL
8.10 PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES MESURES D’ATTENUATION
9 PROGRAMME DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
10 CONSULTATION PUBLIQUE
11 PLAN D’ACTION EN CAS DE SITUATION D’URGENCE
12 INSTITUTIONS RESPONSABLES POUR LA SURVEILLANCE ET LE SUIVI ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
13 COMMUNICATION ET FORMATION
14 MECANISE DE GESTION DES REQUETES ET DES PLAINTES
15 ECHEANCIER DE MISE EN ŒUVRE
16 ESTIMATION DES COUTS