Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire

- Introduction : portée de la stratégie bas carbone
1. D’où vient-on, où peut-on aller ?
1.1. Le chemin déjà parcouru
1.2. Prospective – leçons à tirer des exercices antérieurs
2. Le projet de la France
2.1 Les grandes options retenues
2.2 Le scénario de référence
3. Recommandations de politiques publiques
3.1. Les instruments à mobiliser : enjeux et complémentarités
3.2. Recommandations transversales
4. Suivi de la mise en œuvre de la stratégie
4.1 Les budgets carbone
4.2. Indicateurs de suivi
5. Rapport d’accompagnement
5.1 Vérification du respect des objectifs de la loi et des engagements européens et internationaux de la France avec les projets de budgets carbone et de stratégie bas carbone
5.2. Étude d’impacts des options retenues
5.3 Étude des évolutions des émissions de gaz à effet de serre de 1990 à 2013