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RAPPORT DE LA SEPTIÈME RÉUNION DU GROUPE DE TRAVAIL SPÉCIAL INTERSESSIONS À COMPOSITION NON LIMITÉE SUR L’ARTICLE 8J) ET LES DISPOSITIONS CONNEXES DE LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE
Collectivite Auteur :
UNEP,
CBD,
COP
Date de publication : 24/11/2011
Type : Rapport
Thème : Agriculture
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://www.cbd.int/doc/meetings/cop/cop-11/official/cop-11-07-fr.pdfURL Source :
http://www.cbd.int 
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(917,40 kB) rapport_7eme_reunion_groupe_travail_diversite_bio.pdfRésumé/Sommaire :
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION
A. Renseignements généraux
B. Participation
POINT 1 : OUVERTURE DE LA RÉUNION
POINT 2 : QUESTIONS D’ORGANISATION
2.1. Bureau
2.2. Adoption de l’ordre du jour
2.3. Organisation des travaux
2.4. Déclarations liminaires et observations d’ordre général
POINT 3 : RAPPORT PÉRIODIQUE SUR LE PROGRAMME DE TRAVAIL RELATIF À L’ARTICLE ARTICLE 8J) ET DES DISPOSITIONS CONNEXES DE LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE
POINT 4 : MÉCANISMES DESTINÉS À PROMOUVOIR LA PARTICIPATION EFFECTIVE DES COMMUNAUTÉS AUTOCHTONES ET LOCALES AUX TRAVAUX DE LA CONVENTION
POINT 5 : DIALOGUE APPROFONDI SUR LES DOMAINES THÉMATIQUES ET AUTRES QUESTIONS INTERSECTORIELLES : « GESTION DES ÉCOSYSTÈMES, SERVICES FOURNIS PAR LES ECOSYSTÈMES ET AIRES PROTÉGÉES »
POINT 6 : PROGRAMME DE TRAVAIL PLURIANNUEL SUR L’APPLICATION DE L’ARTICLE 8J) ET DES DISPOSITIONS CONNEXES DE LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE
A. Tâches 7, 10 et 12 du programme de travail pluriannuel révisé
B. Tâche 15 du programme de travail pluriannuel révisé
C. Élaboration d’éléments de systèmes sui generis pour la protection des connaissances traditionnelles, des innovations et des pratiques
D. Nouvelle composante importante sur l’article 10, en particulier l’article 10c) du programme de travail révisé sur l’article 8j) et les dispositions connexes
E. Elaboration d’indicateurs présentant un intérêt pour les connaissances traditionnelles et l’utilisation coutumière durable
POINT 7 : RECOMMENDATIONS DE L’INSTANCE PERMANENTE DES NATIONS UNIES SUR LES QUESTIONS AUTOCHTONES
POINT 8 : QUESTIONS DIVERSES
POINT 9 : ADOPTION DU RAPPORT
POINT 10 : CLÔTURE DE LA RÉUNION.
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