Collectivite Auteur :
Ministère déléguée auprés du Ministre de l'Energie des Mines de l'Eau et de l'Environnement chargé de l'Eau
Année de Publication :
2014
Type : Rapport
Thème : Eau douce
Couverture : Maroc
I. Introduction
II. Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (VLR)
II.1 - Valeurs Limites Générales de Rejet (VLGR)
II.2 - Valeurs Limites Spécifiques de Rejet (VLSR)
II.2.1 - Démarche de fixation des VLSR
a) Elaboration des dossiers techniques par le Ministère délégué chargé de l’Eau
b) Concertation et validation des dossiers par le Comité National
c) Elaboration et publication des arrêtés
II.2.2 - Etat d’avancement des VLSR
a) VLSR publiés (Arrêtés)
b) VLSR en cours de publication
c) VLSR en cours de concertation par le Comité National