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Dahir du 2 Août 1921 (27 kaada 1339) autorisant l'échange de parcelles domaniales situées dans les Oulad Ziane contre un terrain appartenant à Hadj Abdelkader Ben Ahmed en vue de la création à BousKoura d'une gare aérienne

Année de Publication : 1921
Type : Texte de loi / Réglementation
Thème : Transport
Couverture : Maroc
Langue : FR

N° Accession :

53468-21

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 (285,41 kB) Dahir du 2 aout 1921 (27 kaada 1339) autorisant l'échangé de parcelles domaniales situées dans les Oulad Ziane contre un terrain appartenant à Hadj Abdelkader Ben Ahmed en vue de la création a BousK.pdf

Résumé/Sommaire :

Dahir du 2 Août 1921 (27 kaada 1339) autorisant l'échange de parcelles domaniales situées dans les Oulad Ziane contre un terrain appartenant à Hadj Abdelkader Ben Ahmed en vue de la création à BousKoura d'une gare aérienne.

Mots clés : /DAHIR/ /PROTECTORAT/ /AEROPORT/ /AVIATION CIVILE/ /BOUSKOURA/

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