Abhatoo : Aspects juridiques

Auteur : Alvergnat Cécile; Hamdi Fatima, Macker Jean-Paul ...[et al.] Mardi 12 Juin 2001

INTERNET ET LA COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES AUPRÈS DES MINEURS

Sommaire : I. La situation en Europe et dans le monde A. L’Europe - Les initiatives de la Commission Européenne et du Conseil de l’Union Européenn...

Auteur : Sédallian Valérie

Droit de l’Internet : réglementation, responsabilités, contrats

Sommaire : I- Introduction Présentation de l’Internet Fonctionnement Comment accéder à l’Internet ? Services Les acteurs de la communication I...

Auteur : Haudegand Nelly

Les adolescents et Internet : Liaisons amoureuses… Liaisons dangereuses ?

Sommaire : 1. Usages et pratiques d’Internet : des adolescents chevronnés aux pratiques encore mal identifiées par leurs parents. 2. Les échanges p...

Auteur : Lemarteleur Xavier

Traçabilité contre vie privée : Les RFIDs Ou l’immixtion des technologies dans la sphère personnelle

Sommaire : Introduction Les RFIDs en quelques mots Approche Historique Approche technologique Les RFIDs : Une atteinte potentielle à la vie privée...

Auteur : Jullien Nicolas, Clément-Fontaine Mélanie, Dalle Jean-Michel

Projet RNTL : «Nouveaux modèles économiques, nouvelle économie du logiciel»

Sommaire : 1 Le contexte économique et juridique de l’émergence d’une nouvelle économie du logiciel 1.1 Le logiciel libre, révélateur et moteur de...

Auteur : Dewatripont Mathias, Ginsburgh Victor, Legros Patrick ...[et al.]

Study on the economic and technical evolution of the scientific publication markets in Europe : Final report

Sommaire : 1. Introduction 1.1. Background of the study 1.2. Goal of the study 1.3. Setting the scene: overview of the economic and policy conte...

Mardi 20 Juillet 2004

Scientific Publications : Free for all ? : Tenth Report of Session 2003-04. Volume I, Report

Academic libraries are struggling to purchase subscriptions to all the journal titles needed by their users. This is due both to the high and incr...

Auteur : Nétange Héloïse Mercredi 29 Juin 2011

L’accès libre et gratuit à l’information scientifique

Sommaire I- S’informer sur le libre accès 1- OAI (Open Archives Initiative) 2- INIST (Institut de l’information scientifique et technique) 3- Coupe...

Code de déontologie sur les bases de données comportementales : CODE PROFESSIONNEL

Sommaire : Chapitre 1 : La collecte loyale -Environnement juridique Chapitre 2 : Les modalités pratiques d’information -Environnement juridique Cha...

Lundi 07 Juin 2004

Décret n° 2-00-368 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) pris pour l'application de la loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété Industrielle

Sommaire : Titre I : Dispositions générales Titre II : Des brevets d'invention, des certificats d'addition et des certificats de schémas de configu...

Auteur : Schaar Peter Mercredi 19 Janvier 2005

Working document on data protection issues related to RFID technology

Sommaire : WORKING PARTY ON THE PROTECTION OF INDIVIDUALS WITH REGARD TO THE PROCESSING OF PERSONAL DATA 1. Radio Frequency Identification Technolo...

Auteur : Vabres (De) Renaud Donnedieu Lundi 19 Décembre 2005

Projet de loi : Droits d'auteurs, droits voisins dans la société de l'information

Le projet de loi sur les droits d'auteurs, droits voisins dans la société de l'information vise à préciser les principes et les enjeux de ce projet...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Responsabilité des hébergeurs : une unité de régime en trompe l’oeil

INTERNET ET LA COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES AUPRÈS DES MINEURS

Le défi de la protection de la vie privée face aux besoins de circulation de l’information personnelle

Droit de l’Internet : réglementation, responsabilités, contrats

DEPLOIEMENT D'OUTILS POUR LA LUTTE ANTI-SPAM

Les adolescents et Internet : Liaisons amoureuses… Liaisons dangereuses ?

Appropriation des nouveaux médias par les jeunes : Une enquête européenne en éducation aux médias

Traçabilité contre vie privée : Les RFIDs Ou l’immixtion des technologies dans la sphère personnelle

Les logiciels Libres : Guide Internet pour l’Entreprise

Projet RNTL : «Nouveaux modèles économiques, nouvelle économie du logiciel»

Publier dans une revue électronique en libre accès : Informations aux auteurs et sélection de titres de revues en libre accès en sciences agronomiques

Study on the economic and technical evolution of the scientific publication markets in Europe : Final report

L’ÉDITION DE RÉFÉRENCE LIBRE ET COLLABORATIVE : Le cas de Wikipedia

Scientific Publications : Free for all ? : Tenth Report of Session 2003-04. Volume I, Report

La cryptologie moderne

L’accès libre et gratuit à l’information scientifique

Le réseautage de l’information de santé : Manuel pour la gestion des questions éthiques et sociales

Code de déontologie sur les bases de données comportementales : CODE PROFESSIONNEL

CONTENT OWNERS SECURITY REQUIREMENTS

Décret n° 2-00-368 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) pris pour l'application de la loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété Industrielle

Ordonnance n° 03-05 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins

Working document on data protection issues related to RFID technology

LE DROIT D’AUTEUR ET LE CONSOMMATEUR A L’ERE NUMERIQUE : Entre solidarisme de la consommation et individualisme de la propriété

Projet de loi : Droits d'auteurs, droits voisins dans la société de l'information

Logiciels libres: « Le droit d'auteur contre le droit d'auteur »

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